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Éditeur et responsable de publication

CVC17 — SARL à associé unique. RCS La Rochelle : 834 818 585. SIRET du siège : 834 818 585 00012. TVA : FR60 834818585.

Siège social : 18 bis rue du Niger, 17000 La Rochelle.
Établissement et contact : 6 rue des Wagonnets, 17137 Nieul-sur-Mer (SIRET 834 818 585 00020).

Directeur de la publication : Jérémy Lahourde, gérant.
Téléphone : 05 46 42 32 82 — Courriel : info@cvc17.com.

Capital social : montant à confirmer sur le dernier extrait RNE/Kbis avant finalisation de ces mentions.

Hébergement : o2switch et prévisualisation Sites

Hébergeur retenu pour la version destinée à cvc17.com : o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40. Site : www.o2switch.fr.

La copie accessible sur un domaine chatgpt.site est hébergée via ChatGPT Sites, service fourni dans l’Espace économique européen par OpenAI Ireland Ltd, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande, avec ses prestataires techniques. Conditions du service ChatGPT Sites.

Le domaine et les services de messagerie peuvent rester gérés chez Gandi indépendamment de l’hébergement web. La bascule vers o2switch n’est effective qu’après installation, configuration DNS et vérification du site ; la présente mention ne confirme pas son achèvement.

Activités, qualifications et assurance

CVC, chauffage, ventilation, climatisation, plomberie, électricité, poêles, fumisterie et solaire. Les qualifications RGE sont consultables dans la rubrique des certificats ; leur validité et leur domaine s’apprécient pour chaque projet.

Assureur déclaré : SMABTP. Activités annoncées par CVC17 : CVC, électricité, poêles, fumisterie et solaire en Charente-Maritime. Les activités garanties, coordonnées d’assurance, numéro de police et territoire effectif doivent être confirmés par l’attestation applicable, communiquée avec les documents du chantier.

Conditions de vente et médiation

Consultez les conditions générales de vente et de prestations. Une demande via un formulaire ne constitue pas une commande. Les prix, délais et engagements sont fixés dans le devis accepté.

Pour une réclamation : info@cvc17.com ou CVC17, 6 rue des Wagonnets, 17137 Nieul-sur-Mer. Le consommateur dispose du droit à la médiation gratuite après réclamation préalable selon les conditions légales. Les coordonnées du médiateur effectivement conventionné restent à compléter avant finalisation des documents contractuels. SMABTP n’est pas présentée comme ce médiateur.

Propriété intellectuelle et utilisation

Les textes, visuels, logos et réalisations sont protégés par les droits applicables de CVC17 ou de leurs titulaires respectifs. Toute réutilisation dépassant les exceptions légales nécessite l’autorisation du titulaire concerné. Les marques de fabricants appartiennent à leurs propriétaires.

Les conseils et simulateurs donnent une information générale. Une visite et une étude adaptée permettent de déterminer la solution et le devis. CVC17 veille à l’exactitude des informations et peut les corriger ; aucune disposition de cette page ne supprime une responsabilité ou un droit imposé par la loi.

Données personnelles et contacts

CVC17 est responsable du traitement des informations transmises pour les contacts, demandes de projets et relations contractuelles. Elles servent à répondre, établir les devis et assurer le suivi ; leur base juridique dépend de la demande et des obligations applicables. Les destinataires sont les personnes habilitées et prestataires nécessaires au fonctionnement du service.

Les durées de conservation dépendent de la finalité et des obligations légales. Les pièces comptables sont conservées dix ans ; les données nécessaires aux garanties ou litiges peuvent être archivées pendant la durée justifiée. Les droits d’accès, rectification, effacement lorsque possible, limitation, opposition et portabilité s’exercent à info@cvc17.com. Une réclamation peut être adressée à la CNIL.

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